Reglement interieur

Article 1 - Membres

L'association comprend des membres actifs (réguliers ou occasionnels) et des membres d'honneurs.

Les membres actifs de l'association quels qu'ils soient peuvent pratiquer l'activité softair et peuvent participer à tous les projets de l'association sauf mention extraordinaire.

Chaque membre actif possède un droit de vote pour élire le Conseil d'Administration et représente une voix quel que soit son statut. En cas d'égalité lors d'un vote, la voix du président est prépondérante.

Les membres peuvent proposer des projets et les mener à bien avec l'accord préalable du Conseil d'Administration.

L’association disposera par la suite, de lanceurs qu’elles pourra prêter exceptionnellement à ses membres équipés en cas de défaillance de leur matériel.

Article 2 - Adhésion - Cotisation

Pour être adhérent, un bulletin d'adhésion doit être rempli et la cotisation doit être acquittée. Le montant de la cotisation est établi en fonction du type d'adhésion : Classique ou V.I.P.

Les cotisations sont dues pour une année courant du 1er Janvier au 31 décembre , même si l'adhésion intervient en cours d'année.

Chaque adhérent s'engage à respecter les statuts, le règlement intérieur de l'association et le code de conduite, inhérent à la pratique de cette activité, dont une copie lui sera fourni. Mention en sera faite sur le bulletin d'adhésion.

Une carte d'adhérent est remise à chaque adhérent de l'association après avoir été signée par le président de " T.A.S.AIRSOFT " ou tamponnée par le président ou le vice-président.



Pour adhérer :

● Classique :

Ils doivent satisfaire aux exigences décrites dans les statuts. Le droit d’adhésion dont ils doivent s’acquitter est de 20 euros.

Un membre classique peut accédé librement aux parties et aux autres activités de l’association.

●V.I.P. :

Ils doivent satisfaire aux exigences décrites dans les statuts. Le droit d’adhésion dont ils doivent s’acquitter est de 25 euros.

Un membre V.I.P peur accédé librement aux parties et aux autres activités de l’association mais aussi d’avoir un écusson dont est le supplément.

Article 3 - Responsabilité civile Association

" T.A.S. AIRSOFT " souscrit un contrat d'assurance couvrant sa responsabilité civile et les dommages liés à l'activité associative.

L'assurance de l'association ne couvre pas les dommages corporels ni les dommages incorporels de ses membres adhérents et associés.



Article 4 - Responsabilité civile membres

Chaque participant aux activités de l'association, qu'il soit membre régulier ou occasionnel, doit disposer d'une responsabilité civile personnelle, généralement inclue dans le contrat "multirisque habitation", pour couvrir les dommages provoqués par un non-respect des règles et usages de l'activité Softair ou par un acte grave, voire délibéré.

Il pourra souscrire auprès de son assureur, à titre personnel, un contrat "individuel accident" s'il souhaite couvrir ses propres dommages.



Article 5 - Activités sportives

La pratique de l'activité " Softair " ne pourra se faire qu'en étant membre actif de l'association " T.A.S AIRSOFT " et à jour des cotisations.

Pour promouvoir son activité, l'association pourra inviter des personnes extérieures à participer à ses activités. Une même personne ne pourra bénéficier que d'une invitation.

Les activités sportives seront pratiquées sur les terrains mis à la disposition de l'association avec au moins deux adhérents réguliers, et selon le planning proposé par l'association.

Tous les adhérents devront respecter le code de conduite régissant le bon déroulement des parties.

Tout problème d'ordre matériel devra être communiqué le plus tôt possible au responsable matériel. De la même manière les problèmes physiques devront être signalés au plus tôt à l'un des membres du bureau de l'Association.



Article 6 - Radiation des adhérents - Démission

La radiation peut être prononcée pour :

· non-paiement de la cotisation

· Infraction aux statuts, au présent règlement ou au code de conduite après délibération du Conseil d'Administration.

· Tout adhérent peut démissionner quand il le désire. Les démissions ne peuvent donner lieu à remboursement de tout ou partie de la cotisation.



Article 7 - Approbation et modifications du règlement intérieur

Le règlement est établi et modifié par l'Assemblée Générale.

Le règlement intérieur a la même force obligatoire pour les membres que les statuts.

Ce règlement intérieur doit être porté à la connaissance de tous les membres adhérents de l'Association.

Une signature de chacun des membres adhérents attestera qu'il en a pris connaissance.